Le "crowdfunding" à la recherche d'un cadre juridique

Le plus France Info lundi 27 mai 2013
Le \\\"crowdfunding\\\" à la recherche d\\\'un cadre juridique

Aux Etats-Unis, il
y avait Véronica Mars, le film, et ses 5 millions et demi de dollars collectés,
en France nous avons "Noob" ( de l'anglais newbie, novice). C'est la
websérie qui cartonne depuis 2009 sur internet avec 45 millions de vues. Grâce à quelques 6.000 souscripteurs, Noob a recueilli 300.000€ pour un projet de film qui en nécessitait
35.000€. 

La websérie Noob cartonne avec plus de 50 millions de vues

La websérie Noob cartonne avec plus de 50 millions de vues © Noob

Le créateur
Fabien Fournier, réalise encore difficilement : "On a atteint 66.000€ dans
la soirée, on avait absolument pas anticipé qu'on arriverait à des scores
pareils, parce qu'il y a une différence entre avoir beaucoup de gens qui
regardent et beaucoup de gens qui apportent de l'argent. Nous on fait du
crowdfunding cette fois-ci mais on est pas sur d'en refaire. Le but du jeu c'est
aussi d'être autonome et de trouver notre modèle économique grâce à ce coup de
pouce."

Fabien Fournier, le créateur de la websérie Noob lors du Geekopolis
Laetitia Heuveline Radio France

Fabien Fournier, le créateur de la websérie Noob lors du Geekopolis © Radio France Laetitia Heuveline

Un coup de pouce
qui a également profité à Annliz Bonin. Cette photographe professionnelle avait besoin de
vendre les livres avant leur sortie réelle, avec le co-auteur de "Les
Femmes-Objets", elle a donc déposé un projet avec contrepartie sur le site
Ulule. En clair, vous donnez 20€ et en retour le livre arrive chez vous.

D'après
Annliz Bonin "la levée de fonds nous a servi a concrétiser notre rêve, y'a
eu le 100 m et maintenant c'est un peu plus la course de fond où il faut
continuer au jour le jour à faire vivre cette aventure, à faire vivre ce
livre.
"

Publié
Anxiogène

Annliz Bonin au salon du livre de Caen ce week-end © Anxiogène

Don, prêt, participation au
capital

Le problème est
que le "crowdfunding" revêt plusieurs visages. Il existe le don, le don avec
contrepartie comme ici mais aussi le prêt, le prêt avec intérêt et même le
financement au capital d'une entreprise. C'est un marché de plus de cinq 5 milliards de
dollars cette année, dont les trois quart aux Etats Unis.

Et cela ne va pas sans quelques problèmes pour l'AMF, l'Autorité des marchés financiers. "Le crowdfunding n'a pas de
définition juridique"
explique Natalie Lemaire, la directrice des relations
avec les épargnants à l'AMF, "donc vous n'avez pas un cadre spécifique. Il existe une grande différence entre
participer à un projet en faisant un don et dans ce cas ce qu'il faut vérifier
c'est que la somme soit bien affectée au projet en question et la participation
au capital d'une nouvelle entreprise, où des points comme la rentabilité du
capital ou la rentabilité des titres acquis doivent être vérifiés.
"

L'AMF vient donc
de publier dans ce sens un guide, avec l'autorité de contrôle prudentiel à
destination du grand public. Le gouvernement promet un texte à la rentrée...

Règlementer oui,
brider, non...

Pour les
plateformes de "crowdfunding", le risque est de tuer dans l'oeuf une économie
florissante en imposant trop de contraintes à un système qui, d'après Vincent
Ricordeau fonctionne. Le co-fondateur de Kiss Kiss Bank Bank estime que "les
règles peuvent être intelligentes mais dès qu'il y a des règles, la liberté est
contrainte.
Pour lui, vouloir protéger l'épargnant d'un risque qu'il
connaît, reconnait et assume, n'est pas adapté.
"

Vincent Ricordeau, le cofondateur de Kiss Kiss Bank Bank
Laetitia Heuveline Radio France

Vincent Ricordeau, le cofondateur de Kiss Kiss Bank Bank © Radio France Laetitia Heuveline

Et même si une loi
est proposée à ce sujet en France, la législation européenne pourrait prévaloir.
Une grande réunion est prévue à Bruxelles lundi prochain pour réfléchir à ce
phénomène.

Œuvres citées